RNA : W251003626 | SIREN : 841506330 | Association Loi 1901 d'Utilité Publique
Transparence Financière 2026 Cadre Statutaire
HIPPIQUE DE THISE Devenir Bénévole
Cadre Légal & Mentions Légales 2026

Conditions d'Utilisation & Statuts

Régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, HIPPIQUE DE THISE expose ici les règles régissant la consultation de son portail institutionnel et la participation aux activités d'intérêt général.

1. Identité Légale de l'Organisme Associatif

Le présent portail numérique est édité par l'association HIPPIQUE DE THISE :

2. Objet Statutaire et Nature Non-Commerciale

Ce site internet est un outil d'information civique, de vulgarisation pédagogique et d'appel à l'engagement bénévole. Il ne comporte aucun système de paiement marchand, ne vend aucun produit ni service de nature commerciale, et ne collecte aucune transaction monétaire automatisée.

L'ensemble des prestations et accueils décrits sur le site est mis en œuvre sous le régime statutaire associatif, dans le respect absolu de la gestion désintéressée.

3. Propriété Intellectuelle et Licence Éducative

Les textes, chroniques, synthèses et guides édités par l'association HIPPIQUE DE THISE sont mis à la disposition du public selon les principes de l'éducation populaire et du partage des connaissances. Toute reproduction à des fins commerciales est strictement interdite. La citation ou l'utilisation à des fins scolaires ou civiques est autorisée sous réserve de la mention obligatoire : « Source : Association Hippique de Thise (Loi 1901) - 2026 ».

4. Règlement Intérieur des Aires Équestres

Toute personne pénétrant dans l'enceinte de nos installations situées au 14 rue des Andiers à Thise est tenue de se conformer immédiatement aux consignes de sécurité affichées sur site :

  1. Port obligatoire du casque homologué à proximité immédiate des chevaux et des poneys.
  2. Interdiction formelle de nourrir les animaux sans autorisation expresse d'un bénévole référent.
  3. Surveillance continue des mineurs sous la responsabilité de leurs représentants légaux.
  4. Respect des allées piétonnes délimitées et des zones réservées au repos de la cavalerie.